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Marques déposées par l'association loi 1901 Européenne de Psychiatrie Association
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DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS)
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS)
Association Européenne de Psychiatrie Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local

Numéro de dépôt :
3474873
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/01/2017
DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS) de Européenne de Psychiatrie Association

Présentation de la marque DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS)

Déposée le 16 janvier 2007 par l'association loi 1901 Européenne de Psychiatrie Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS) »

Le déposant est l'association loi 1901 Européenne de Psychiatrie Association domicilié(e) 5 Quai de Paris,67000 STRASBOURG,France - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DREYFUSS-BECHMANN domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM,France - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS) est expirée depuis le 16 janvier 2017.

Européenne de Psychiatrie Association a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION , EPA , EUROPEAN PSYCHIATRY , THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY


Association Européenne de Psychiatrie Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local - 5 Quai de Paris,67000 STRASBOURG,France - 67000 - France


Laurence DREYFUSS-BECHMANN - Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM,France - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

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